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Agglomération de Longueuil : une étude propose de revoir son mode de financement

Lundi 03 octobre 2016 12:25 TVRS

Un groupe de chercheurs du HEC Montréal propose de revoir le système de quote-part de l’agglomération de Longueuil de manière à «régler le déséquilibre de son financement».

À l’heure actuelle, la part que verse chacune des villes liées est établie en fonction de sa richesse foncière; ou, un peu simplement, en fonction de la valeur moyenne de ses immeubles d’habitation.

Par exemple, la ville centre de Longueuil contribue à moins de la moitié des dépenses d’agglomération, bien que ses citoyens représentent 57,9 % de sa population.

Or, le Centre sur la productivité et la prospérité du HEC Montréal propose plutôt, à la lumière de son étude, que les villes liées contribuent au financement de l’agglomération selon le principe d’utilisateur-payeur.

«Par exemple, les services d’eau pourraient clairement être facturés par mètre cube d’eau traitée et assainie, les services policiers en fonction de la taille de la population ou encore le traitement des matières résiduelles selon le nombre de tonnes métriques collectées», expliquent les chercheurs dans leur analyse.

Du déjà-vu

Ce constat n’est pas sans rappeler la demande faite par Saint-Bruno pas plus tard que juillet dernier.

Dans une demande formulée au ministre des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, Martin Coiteux, Saint-Bruno demandait à ce que le financement de l’agglomération soit établi à 50 % par la valeur foncière, et à 50 % par le poids de la population. Brossard et Saint-Lambert avaient aussi formulé une requête semblable.

La ville centre de Longueuil, pour sa part, a toujours assuré que le financement de l’agglomération était équitable et que les doléances exprimées par les maires dissidents n’étaient pas justifiées.

Par ailleurs, un jugement de la Commission municipale du Québec a récemment statué sur la question et jugé que les demandes des trois villes liées étaient sans fondement.

L’étude du HEC a été menée par Jonathan Deslauriers, Robert Gagné et Jonathan Paré.

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